Blog Juridique Suisse: les Méandres du Droit





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Acerberos - 06.06.2008 | 4 réactions | #link | rss
Ce titre pour illustrer les nouveaux chemins empruntés par Marc Roger, nonobstant le fameux proverbe "la bonne volonté raccourcit le chemin". Une fois encore, l'ancien patron du Servette FC se présente au Tribunal fédéral, muni d'un recours contre des ordonnance genevoises. Une fois encore, Marc Roger demandera l'assistance judiciaire et, une fois encore, elle lui est refusée pour les mêmes motifs que la première fois: il n'apporte pas de pièces concrète pour estimer sa situation financière. Dans cet arrêt 1B.115 du 2 juin 2006, le TF avait toutefois autre chose de plus important à trancher: la mise en liberté sous caution du susmentionné.

D'un ton très paternel, la Cour suprême suisse explique avec clarté les principes
juridiques et les règles de droit appliqués.
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Acerberos - 20.07.2006 | 0 réactions | #link | rss

Arrêt 1P.389/2006 du 03 Juillet 2006.

Les arrêts de ce type que j'ai lus ne sont pas légions. Il arrive que le recourant dépose un recours tellement mal argumenté, s'écartant à un tel point des règles de procédures et des exigences légales voire même absurde, que le Tribunal Fédéral applique la procédure simplifiée (art. 36a al. 1 let. a et b OJ -Loi sur l'Organisation Judiciaire-). Cet arrêt ne présente aucun intérêt, je vous le dis d'avance, mais j'avais envie de commenter cette procédure simplifiée !



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